C051GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 18/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Organisation de l'exposition ""Forêts naturelles, forêts magiques" Assemblée : Commission Permanente Date : 18/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Assistance technique aux collectivités rurales Assemblée : Conseil General Date : 11/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BP 2009 – CADRE DE VIE Assemblée : Conseil General Date : 11/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2009CO14 – RIVIERES, LACS, BARRAGES ET MILIEUX HUMIDESParc d’Intervention en Matériel – Travaux (P.I.M.) Assemblée : Conseil General Date : 11/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BP 2009 – ENVIRONNEMENT NATUREL Assemblée : Conseil General Date : 11/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME D'AIDE A L'ELECTRIFICATION 2008 OPERATIONS AU "COUP PAR COUP" - 4EME LISTE (C021-CHAPITRE 204) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D'ELECTRICITE DE FESSENHEIM EXPERTISE DE LA VISITE DECENNALE 3 DE FESSENHEIM 1 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2006-2007-2008 Chapitre 204 Assainissement (C013) Dégâts d’Orage (C015) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES ( Répartition de crédits) C032 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 PAIEMENT DE LA PART DEPARTEMENTALE DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISEES (MAET) « GESTION DES ESPACES OUVERTS ET HAUTES CHAUMES EN MONTAGNE VOSGIENNE HAUT-RHINOISE » ET « EAU ET TERRITOIRE » ANNUITE 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/11/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 CONVENTION DE PAIEMENT ASSOCIE AVEC LE CNASEA POUR LES MESURES AGROENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISEES (MAET) « EAU ET TERRITOIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 CHARTE DE PARTENARIAT POUR L’AMENAGEMENT ET LA GESTION DURABLES DE L’ESPACE RURAL Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ENCOURAGEMENT A L’AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL (PROGRAMME C041 – CHAPITRE 65) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 GERPLAN : MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS MULTIPARTENARIALES DE LA COOPERATION DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE EN ALSACE (CIGAL) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ANNULATION DE DEUX SUBVENTIONS AU PROFIT DE M. JEAN-MARC KIENY A ORBEY CONTRAT DE PLAN ETAT-REGION 2000-2006 - CONVENTION MASSIF VOSGIEN (C044 – DEVELOPPEMENT RURAL) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2007-2008 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C013) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C012) DEGATS D'ORAGE (C015) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT CADRE PLURIANNUEL (C013) CONTRATS PLURIANNUELS D’ASSAINISSEMENT AVEC LES COMMUNES DE RIESPACH ET BALLERSDORF (AVENANT) ET LE SIVOM DE WAHLBACH-ZAESSINGUE (AVENANT) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/10/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT DE PROTECTIONS CONTRE LES CRUES DE L’ILL CO14 – RIVIERES, LACS, BARRAGES ET MILIEUX HUMIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME C072 – MAITRISE DE L’ENERGIE : PROJETS PILOTES DE DEMONSTRATION Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2005-2007-2008 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C013) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C012) AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU VIGNOBLE (C015) Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION PLURIANNUELLE AVEC L’ASPA Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION MULHOUSE SUD ALSACE (CAMSA) Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INSERTION DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES (C052) Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT CADRE PLURIANNUEL CONTRATS PLURIANNUELS D’ASSAINISSEMENT AVEC LE SIVOM DE DIEFMATTEN-FALKWILLER-GILDWILLER-HECKEN ET LA VILLE DE MASEVAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PRORAMME DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ELECTRIFICATION 2008 OPERATIONS AU "COUP PAR COUP"- 3EME LISTE (CO21-CHAPITRE 204) Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DE LA FEDERATION HAUT-RHINOISE DES COOPERATIVES AGRICOLES ET DES CUMA Assemblée : Commission Permanente Date : 26/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°1 A LA CONVENTION DU 05 DECEMBRE 2007 RELATIVE A L’ORGANISATION REGIONALE DE CONCERTATION SUR L’ADOPTION Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - SUBVENTION POUR LE FORUM NATURALISTE TRANSFRONTALIER "NATURE" 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE 7 700 € AU CENTRE REGIONAL POUR L'ETUDE ET L'ACTION EN FAVEUR DES PERSONNES INADAPTEES CREAI ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DU DEPARTEMENT AU DENEIGEMENT DES SITES DE SKI Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISATION D’UNE MISSION D’ETUDE A BRUXELLES LES 30 SEPTEMBRE ET 1ER OCTOBRE 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION AU CENTRE HOSPITALIER DE ROUFFACH POUR LA CREATION DE LA MAISON DES ADOLESCENTS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E052) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2008 (SIXIEME LISTE) Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de financement du CEEI pour l'année 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association GEBOSSE Demande de soutien financier Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Animation théâtrale scolaire en langue régionale (allemand) dans les collèges - Années scolaires 2007/2008 et 2008/2009. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide à l'hôtellerie Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE E. ZOLA A KINGERSHEIM - CREATION D'UNE DEMI-PENSION, RESTRUCTURATION DE SALLES DE CLASSES ET ISOLATION EXTERIEURE DES LOCAUX - APPROBATION DU PROGRAMME - Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058 - Langue et Culture Régionales - Option "Langue et Culture Régionales" dans les collèges (année scolaire 2007/2008). Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération touristique transfrontalière Soutien au projet INTERREG IV-A de l'Association Rhin vivant RHENATOUR Découverte douce et raisonnée d'une zone RAMSAR Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Vente de la Propriété Rue des Bonnes Gens à Mulhouse Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Accueil et animation en milieu rural Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de projets Etat/Région 2007/2013 Soutien à l'Université de Haute Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition des locaux du pôle gérontologique de LUTTERBACH. Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION RELATIVE AU BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES REALISEES EN 2007 Assemblée : Conseil General Date : 27/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DE FORMATION DES ELUS Assemblée : Conseil General Date : 27/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES GARANTIES D'EMPRUNT DU DEPARTEMENT EN 2007 Assemblée : Conseil General Date : 27/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES RESSOURCES HUMAINES Assemblée : Conseil General Date : 27/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PRECISION RELATIVE A LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE Assemblée : Conseil General Date : 27/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AU CONSEIL GEODE (Gestion opérationnelle et Dynamique des Entreprises Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETAT DES TRAVAUX 2007 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 23/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local : 3èm programmation des aides pour l'année 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local. Mise en oeuvre de la tranche 2 de l'opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services (OCM) de la communauté de communes de la vallée de KAYSERSBERG. Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO51 - Animation de la démarche Gerplan. Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14). Approbation des opérations 2008 et délégation de la maîtrise d'ouvrage au Département - Subventions aux collectivités. Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels 2ème programmation 2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 105 Liaison RD 12 Bis-RD 473 à HESINGUE Programme AK11 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande Publique. Avenants. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande Publique. Résiliation. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Acquisitions de bureaux Avenue d'Alsace à COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme CO41 - chapitre 65). Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Vente de locaux rue de la 5ème Division Blindée à COLMAR. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projet pour le Haut-Rhin. Territorialisation. Réalisation de l'antenne du Conseil Général dans le Val d'Argent. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Territorialisation. Locaux provisoires. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention d'autorisation d'occupation temporaire pour les travaux de déviation des cours d'eau au droit de l'Euroairport. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction neuve, rénovation ou extension de bâtiments existants dans le cadre du plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) (CO44 - Développement rural). Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO51 - Présentation du Gerplan de la communauté de communes de la vallée de SAINT-AMARIN en vue de la contractualisation avec le Département. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux associations relevant de la Direction de la Solidarité. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande Publique. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO51 - Achat groupé de fruitiers haute tige et première remise en état de vergers dans le cadre du Gerplan de la Communauté de Communes de CERNAY et Environs. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Bulletin climatologique annuel de météo France. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse "Scooter 68". Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
QUARTIER PLESSIER A ALTKIRCH Réhabilitation du bâtiment central en maison du Département Avenant n° 1 au marché 52/07 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels. Première programmation pour 2008. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local : 1ère programmation des aides pour l'année 2008. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissements scolaires (programme E 052) : investissements scolaires du premier degré année 2008 (première liste). Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. Première programmation 2008. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux des clubs sportifs et des titulaires du BAFA-BAFD. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Maison éclusière n° 50 à HIRTZFELDEN - Extension et restructuration - Approbation du programme. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat entre les associations employeurs d'assistants familiaux et le Département du Haut-Rhin. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
HESINGUE RD 105 - Déplacement de réseaux d'eaux usées. Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Communauté de Communes des Trois Frontières. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin